Adsolut Comptabilité : Comment traiter les transactions One Stop Shop (OSS) dans la comptabilité Adsolut ?
Qu’est-ce que le One Stop Shop (OSS) ?
Vous trouverez plus d'information à propos de l’OSS sur le site web d’Intervat.
Le régime OSS comprend trois régimes différents :
- Le régime de l’Union.
- Le régime d’importation.
- Le régime non-Union (non prévu dans Adsolut).
J’utilise le régime OSS : quels paramètres dois-je configurer correctement dans Adsolut ?
Vous pouvez traiter les opérations OSS dans Adsolut à partir de la version 1.29.1.
Lorsque vous utilisez le régime OSS, vous devez vérifier les paramètres suivants dans Adsolut :
Régimes TVA (Paramètres > Comptabilité > Régimes TVA)
Deux nouveaux régimes TVA sont disponibles : « OU : OSS régime de l’Union » et « OI : OSS régime d’importation ». Complétez au moins les données suivantes pour ces régimes :
| Conseil
Vous pouvez créer des comptes TVA distincts pour ces deux régimes, cela facilitera le suivi ultérieur. |
Codes TVA (Paramètres > Comptabilité > Codes TVA)
Les taux de TVA applicables dans les pays de l’Union européenne seront disponibles par défaut après la mise à jour vers la version 1.29.1 (dans le régime MOSS, vous deviez les ajouter via un élément de menu).
Afin d’éviter que les utilisateurs qui n’ont pas besoin de ces codes les voient apparaître dans les listes, les codes sont paramétrés par défaut sur NON actif.
Vous devez donc définir une seule fois en mode actif les codes TVA dont vous avez besoin.
Pour un traitement correct, un pourcentage doit en effet être introduit (les derniers pourcentages connus sont repris dans cette version).
Comme il se peut que vous deviez aussi utiliser les taux de TVA belges, ceux-ci ont été ajoutés également en tant que codes (M)OSS.
Dans le deuxième onglet, vous devez absolument saisir le pays de consommation et préciser qu’il s’agit d’un code TVA (M)OSS :
Comment comptabiliser une facture de vente dans le régime OSS ?
Si tous les paramètres sont bien réglés, vous pouvez comptabiliser votre facture de vente comme vous en avez l’habitude.
Choisissez l’un des deux régimes prévus et, pour le code TVA, sélectionnez le taux applicable au pays concerné.
Ces ventes sont reprises dans le cadre 47 de la déclaration belge de TVA (cadre 49 pour les notes de crédit).
Puis-je aussi créer et déposer les différentes déclarations via Adsolut ?
Adsolut vous permet de créer la déclaration OSS régime de l’Union (déclaration OSS) et la déclaration OSS régime d’importation (déclaration IOSS).
Vous devez déposer manuellement via Intervat les fichiers XML créés par Adsolut.
Quels contrôles sont effectués dans Adsolut ?
Lors de la création de ces fichiers, Adsolut procède à certains contrôles spécifiques :
1. Vous devez corriger manuellement les opérations négatives dans l’application Intervat ! En cas d’opérations négatives, la notification suivante s’affiche lors de la demande du rapport/de la déclaration :
Dans le rapport, ces montants négatifs sont inclus, dans le fichier XML, ils ne le sont PAS.
2. Contrôle de l’utilisation du type de compte dans la déclaration IOSS
Le régime d'importation ne peut être utilisé que pour la vente de marchandises. Si (par erreur) vous avez également effectué une comptabilisation sur un compte de vente intitulé « Ventes de services », Adsolut affichera la notification suivante lors de la création de la déclaration :
Dans le rapport, la description « SERVICES » apparaît pour le pays concerné ; la comptabilisation a été effectuée sur un compte de vente « erroné » pour ce pays :
