Autres documents CSA
Via la tuile Autres documents CSA, vous pouvez, en fonction du modèle et du schéma des comptes annuels, ajouter les informations et rapports complémentaires suivants, conformément au Code des sociétés et des associations :
- Informations relatives aux participations
- Structure de l'actionnariat de la société à la date de clôture de ses comptes
- Autres informations à communiquer en vertu du code des sociétés et des associations
- Rapport de gestion
- Rapport des commissaires
- Bilan social
- Rapport de rémunération
- Conflits d'intérêts et contrats
- Rapport du conseil de surveillance
- Les comptes annuels
- Autres documents
Vous pouvez inclure ces informations dans les comptes annuels sous forme de texte brut, de fichier PDF inséré ou via Zip/XHTML, comme par exemple dans le rapport de gestion : Pour le rapport des commissaires, vous pouvez également insérer du texte brut ou un fichier PDF, mais il est également possible d'utiliser une structure fixe :
Pour les participations et droits sociaux détenus dans d'autres entreprises, ajoutez une participation et complétez le formulaire :
Pour la structure de l'actionnariat de la société à la date de clôture de ses comptes, ajoutez un actionnaire et complétez le formulaire. Si vous travaillez avec Adsolut Comptes Annuels via Adsolut Dossier Fiscal, vous gérez cette liste d'actionnaires dans la fiche relationnelle du MasterKB (onglet Juridique > Propres actionnaires). Vous pouvez remplir manuellement le bilan social ou l'importer via un fichier externe. Vous trouverez des explications sur cette importation ailleurs dans ce manuel.
Si vous travaillez avec Adsolut Comptes Annuels via Adsolut Dossier Fiscal, les données des commissions paritaires sont reprises de la fiche relationnelle dans le MasterKB (onglet Données de base > Social).
À droite des montants, des liens renvoient vers le compte de résultats ou les notes explicatives.