Comment fonctionne le traitement de l’usage privé dans CCH Accounting ?

Le traitement dépend des paramètres de votre dossier et de la configuration du compte général utilisé.

Il existe trois situations possibles. Le traitement diffère selon que l’usage privé est activé dans les paramètres du dossier et qu’un compte de contrepartie pour l’usage privé a été défini ou non.

Pour le traitement du pourcentage privé, défini sur un compte général, il convient de faire une distinction entre :

1. Le montant de TVA sur ce coût

2. Le coût lui-même

Il y a 3 situations possibles :
 

Situation 1 : L’usage privé n’est pas activé

• Paramètres > Déclarations > TVA : Usage privé n’est PAS coché.

Résultat

Aucun traitement n’est effectué pour la partie privée, même lorsqu’un pourcentage d’usage privé est défini sur un compte général. 
 

Situation 2 : L’usage privé est activé sans compte de contrepartie

• Paramètres : Usage privé est coché.
• Définissez un pourcentage d’Usage privé sur le compte de charges.
• Laissez le champ Usage privé (compte de contrepartie) vide sur le compte de charges.

Résultat

• Le champ Compte TVA privé est obligatoire.
• La partie privée de la TVA est comptabilisée sur le compte indiqué dans les paramètres du dossier.
• La partie privée du coût est également comptabilisée sur le compte principal. 

Cette méthode de travail est souvent utilisée pour les dossiers dans lesquels les frais professionnels sont ensuite traités dans une application externe. 

Situation 3 : L’usage privé est activé avec compte de contrepartie

1. Paramètres : Usage privé est coché.
2. Définissez un pourcentage d’Usage privé sur le compte de charges.
3. Saisissez un compte de contrepartie dans Usage privé.

Cela peut être :

• le même compte que le compte TVA privé des paramètres du dossier ;
• un compte général pour la TVA non déductible.

Veillez à utiliser le même compte de contrepartie pour l’usage privé pour tous les comptes de charges !

Résultat

Tant la partie privée de la TVA que le coût sont, dans cette situation, isolés, de sorte que pour le coût également, SEULE la partie professionnelle sera reprise dans le bilan/compte de résultats.

• Le champ Compte TVA privé est obligatoire.
• La partie privée de la TVA est comptabilisée sur le compte TVA privé indiqué dans les paramètres du dossier.
• La partie privée du coût est comptabilisée sur le compte de contrepartie indiqué.
• Seule la partie professionnelle du coût reste sur le compte de charges.

Si vous laissez les dépenses non admises hors considération, la situation 3 donne un compte de résultats correct avec uniquement des frais professionnels. Seules les dépenses non admises doivent encore être traitées pour parvenir à un bilan fiscal complet pour une entreprise individuelle.
 

Synchronisation avec Clearfacts

Les données nouvelles ou modifiées (paramètres) ne sont pas envoyées immédiatement à Clearfacts. La synchronisation a lieu pendant le traitement de nuit, après quoi les données sont disponibles dans Clearfacts.