IOSS One stop shop: Traitement
Configure ton journal des ventes
Menu : Gestion > Données de base > Journaux des ventes
Ouvre le journal des ventes que tu veux utiliser pour tes ventes (I)OSS et :
- coche l’option Traitement (I)OSS.
Conseil :
Utilise un journal des ventes séparé pour les opérations (I)OSS. Cela te permettra de retrouver facilement ces opérations et d’assurer une liaison claire avec ta déclaration TVA belge.
Les ventes (I)OSS doivent toujours être encodées dans les journaux des ventes, jamais via facturation.
Configure correctement la fiche client
Menu : Gestion > Données de base > Clients
Pour chaque client concerné, indique que tu veux encoder une vente (I)OSS :
- Assujetti TVA : sélectionne Non assujetti TVA.
- Statut TVA : choisis (I)OSS.
Le champ Numéro d’entreprise est alors remplacé automatiquement par Pays (I)OSS :
- Par défaut, il correspond au pays de l’adresse du client.
- Tu peux le modifier pour indiquer le pays réel où le bien est livré ou le service rendu.
- Ce champ est obligatoire, car il détermine automatiquement le taux de TVA étranger applicable.
Codes de ventilation que tu peux préconfigurer :
- 104 – Services OSS
- 107 – Marchandises OSS
- 108 – Marchandises IOSS (< 150 €)
Cela rendra la saisie plus rapide.
Encode les taux de TVA étrangers
Menu : Gestion > Global > Taux de TVA
Tu dois encoder les taux de TVA de chaque État membre de l’UE pour lequel tu réalises des ventes (I)OSS.
Points importants :
- Les taux varient selon le pays et peuvent changer.
- Tu dois aussi indiquer le taux Standard (I)OSS).
Il sera utilisé pour l’historique et pour la reprise dans la déclaration (I)OSS.
Encode tes ventes (I)OSS
Menu : Journaux > Ventes > Encodage des ventes
Utilise le code de ventilation approprié :
| Code | Description |
|---|---|
| 104 | Services OSS |
| 107 | Marchandises OSS |
| 108 | Marchandises IOSS (< 150 €) |
| 105 | TVA (I)OSS) |
Application automatique du taux de TVA
Le système applique automatiquement le taux de TVA correct :
- il est récupéré dans la table des taux de TVA,
- sur base du Pays (I)OSS) indiqué dans la fiche client.
Pour la déclaration TVA belge
- Les codes 104, 107 et 108 permettent d’enregistrer la base d'imposition (BI) :
- Factures → grille 47
- Notes de crédit → grille 49
Cette base est également requise dans la déclaration (I)OSS.
Pour la TVA étrangère (I)OSS)
- Enregistre toujours la TVA avec le code 105.
- Cette TVA n’apparaît pas dans la déclaration belge.
- Elle doit être reprise dans la déclaration (I)OSS.
Utilise un compte comptable distinct pour la TVA étrangère, afin de la séparer proprement de la TVA belge.
Consultation et impression des opérations (I)OSS
Menu :
- TVA > (I)OSS > Consultation opérations (I)OSS
- TVA > (I)OSS > Impression opérations (I)OSS
Tu peux choisir :
- Opérations OSS (trimestrielles)
- Opérations IOSS (mensuelles)
Dans les opérations OSS, tu verras la distinction :
- Services OSS
- Biens OSS
Attention : filtre sur la date du document
Le système utilise la date du document, pas la date d’encodage.
Exemple
- Date du document : 30/06/2021
- Encodé au trimestre 03/2021
→ La facture ne figurera pas dans les opérations OSS du T3 (01/07–30/09), car sa date ne se trouve pas dans cette période.
Création déclaration électronique (I)OSS)
Menu : TVA > (I)OSS > Déclaration (I)OSS électronique > Création XML
Tu peux y générer le fichier XML pour :
- ta déclaration IOSS mensuelle,
- ta déclaration OSS trimestrielle.
Tu peux ensuite déposer ce fichier sur le site du SPF Finances.
Traitement des notes de crédit
Si des notes de crédit se trouvent dans la période consultée, tu verras un message d’avertissement :
"Attention ! Une ou plusieurs notes de crédit ont été comptabilisée(s) pour cette période. Vous devrez deposer une révision de la déclaration OSS à cet effet !"
Pourquoi ?
- Dans OSS/IOSS, tu ne déduis pas les notes de crédit dans la déclaration en cours.
- Tu dois corriger la déclaration originale (celle où la facture a été déclarée).
Tu fais cette correction via le tableau de bord Intervat, où tu peux modifier des déclarations historiques.