Biens immobiliers et prêts
Dernière mise à jour:Adsolut Impôts des Personnes Physiques
Biens immobiliers et prêts
Ce document explique la gestion des biens immobiliers et prêts dans un logiciel fiscal. Il détaille l'ajout et la modification des biens (habitation, terrain, bâtiment), la saisie des destinations d'usage, le traitement des prêts liés, y compris amortissements et assurances, ainsi que la reprise des données depuis d'autres déclarations. Le logiciel détecte les informations manquantes et guide l'utilisateur via des avertissements. Il précise aussi la nécessité de prises de décisions manuelles pour choix du logement propre et des avantages fiscaux applicables aux prêts hypothécaires. Des illustrations accompagnent chaque étape pour faciliter la compréhension.
Adsolut Impôts des Personnes Physiques
Transfert de l’hypothèque (avec ou sans fiction flamande)
Ce document explique le transfert d’hypothèque, où un prêt immobilier existant est transféré à un nouveau bien sans remboursement. En Flandre, depuis 2016, la « fiction flamande » permet de continuer à bénéficier du bonus logement sous conditions strictes liées à la date du prêt, la nature du bien, et la propriété. Le choix entre avantages régionaux (fiction flamande) ou fédéraux est crucial et peut être irrévocable. Les paiements et avantages varient selon ce choix. Le document cite des circulaires officielles précisant ces règles et leurs applications.