Déclaration OSS
Dernière mise à jour:Adsolut Comptabilité
Comment créer les déclarations F01DGS et F02CMS (activités avec l'étranger: services et transferts) dans Adsolut ?
Ce document présente la gestion des codes services et transferts dans Adsolut pour faciliter la déclaration BNB. Il décrit l’ajout et la modification des codes sous Gestion système, la configuration par compte du plan comptable pour automatiser l’imputation lors des ventes/achats à des entités étrangères, et un nouvel écran pour visualiser, vérifier et exporter les lignes détaillées vers un fichier CSV nécessaire à la déclaration TVA. Seules les relations étrangères sont automatisées, et les codes doivent correspondre à ceux de la BNB. Cette fonctionnalité améliore la précision et l’efficacité des déclarations de services et transferts.
Adsolut Comptabilité
Adsolut Comptabilité : Comment traiter les transactions One Stop Shop (OSS) dans la comptabilité Adsolut ?
Cet article explique le régime One Stop Shop (OSS) pour la TVA en Union européenne, ses trois variantes, et comment le gérer dans le logiciel Adsolut (version 1.29.1). Il détaille la configuration des régimes et codes TVA, la comptabilisation des factures de vente selon le régime OSS, et la création des déclarations OSS/IOSS. Adsolut offre des contrôles spécifiques, notamment la gestion des opérations négatives et la vérification du type de compte utilisé pour les ventes, afin d'assurer un traitement conforme aux règles fiscales. Les déclarations générées doivent être déposées manuellement via Intervat.